éd. 1790
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150 €
LOUIS XVI, ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU MAGISTRAT & SÉNAT DE LA VILLE DE STRASBOURG
Lettres patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée nationale, contenant diverses dispositions relatives aux Assemblée...
éd. 1790
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120 €
CONSEIL SOUVERAIN D'ALSACE, JOURDAIN
Extrait des registres du Conseil souverain d'Alsace du 25 janvier 1790.
éd. 1790
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200 €
LOUIS XVI, MUNICIPALITÉ DE STRASBOURG
Lettres patentes du Roi, sur les Décrets de l'Assemblée nationale, des 15 janvier, 16 & 26 février 1790, qui ordonnent l...
éd. 1790
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150 €
LOUIS XVI
Proclamation du Roi, sur le Décret de l'Assemblée nationale, concernant le serment à prêter par les Gardes Nationales.
éd. 1790
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50 €
LOUIS XVI, ASSEMBLÉE NATIONALE
Proclamation du Roi, sur un Décret de l'Assemblée nationale, concernant les Comptes à rendre par les anciens Administrat...
éd. 1790
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50 €
LOUIS XVI, MUNICIPALITÉ DE LA VILLE DE STRASBOURG
Proclamation du Roi, sur le Décret de l'Assemblée nationale, du 22 mars 1790, concernant le paiement, dans les trois moi...
éd. 1790
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80 €
LOUIS XVI, ASSSEMBLÉE NATIONALE
Lettres patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée nationale, qui assujettit tous les Citoyens au Logement des Gens d...
éd. 1790
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60 €
RUMPLER, VILLE DE STRASBOURG
Lettres patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée Nationale, qui assujettit tous les Citoyens au Logement des Gens d...
éd. 1790
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200 €
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU MAGISTRAT & SÉNAT DE LA VILLE DE STRASBOURG, TROMBERT
Proclamation portant convocation au Mercredi 3 février des Citoyens actifs de la Ville & banlieue de Strasbourg, pour pr...
éd. 1790
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70 €
LOUIS XVI, ASSSEMBLÉE NATIONALE
Lettres patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée nationale, qui assujettit tous les Citoyens au Logement des Gens d...
éd. 1790
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120 €
LOUIS XVI, DIRECTOIRE DU DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Lettres patentes du Roi, sur le Décret de l'Assemblée nationale, du 31 août 1790, concernant les Ateliers de Secours à f...
éd. 1790
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100 €
DIRECTOIRE DU DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Extrait des registres des délibérations du Directoire du Département du Bas-Rhin, du 11 septembre 1790.
éd. 1790
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70 €
LOUIS XVI, ASSSEMBLÉE NATIONALE
Lettres patentes du Roi, sur le Décret de l'Assemblée nationale, du 22 Mars 1790, concernant les formes à observer pour...
éd. 1790
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70 €
CONSEIL MUNICIPAL DE STRASBOURG, RUMPLER
Ordonnance concernant l'exécution provisoire des règlements subsistants pour la Police des arts & métiers, & la continua...
éd. 1790
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150 €
LOUIS XVI, DIRECTOIRE DU DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Loi relative au serment à prêter par les Évêques, ci-devant Archevêques, & autres Ecclésiastiques fonctionnaires publics...
éd. 1790
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70 €
LOUIS XVI, DIERCTOIRE DU DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Lettres patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée nationale, pour la poursuite & la punition de ceux qui s'opposent,...
éd. 1790
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40 €
GUÉRIN, THOMASSIN
Département de police : interdiction de tirer en ville avec des fusils, pistolets, boëtes ou pétards.
éd. 1790
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70 €
LOUIS XVI, DIRECTOIRE DU DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Proclamation du Roi, sur un Décret de l'Assemblée nationale, portant qu'il ne pourra être rien exigé des personnes appel...
éd. 1790
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120 €
LOUIS XVI, ASSEMBLÉE DU CORPS MUNICIPAL DE STRASBOURG
Offner Brief des Königs (…) in Betref der Aufhehung der Salzsteuer.
éd. 1790
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60 €
LOUIS XVI, MUNICIPALITÉ DE LA VILLE DE STRASBOURG
Lettres patentes du Roi, portant sanction d'un Décret de l'Assemblée nationale, qui ordonnent l'exécution des différents...
éd. 1790
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100 €
LOUIS XVI, MUNICIPALITÉ DE LA VILLE DE STRASBOURG
Lettres patentes du Roi, sur le Décret de l'Assemblée nationale, du 22 mars 1790, concernant la suppression de l'exercic...
éd. 1790
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80 €
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES MAGISTRATS & SÉNAT DE LA VILLE DE STRASBOURG, TROMBERT
Lettres patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée nationale, portant que tous Possesseurs de Bénéfices ou de Pension...
éd. 1790
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80 €
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES MAGISTRATS & SÉNAT DE LA VILLE DE STRASBOURG, TROMBERT
Lettres patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée nationale, concernant la sûreté des Personnes, des Propriétés & la...
éd. 1790
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40 €
LOUIS XVI, MUNICIPALITÉ DE LA VILLE DE STRASBOURG
Lettres patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée nationale, portant que les accusés, qui auraient été, ou qui serai...
éd. 1790
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80 €
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES MAGISTRATS & SÉNAT DE LA VILLE DE STRASBOURG, TROMBERT
Lettres patentes du Roi, sur Décret de l'Assemblée nationale, portant que les Officiers Municipaux qui vont être élus, e...
éd. 1790
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70 €
CORPS MUNICIPAL DE LA VILLE DE STRASBOURG, DIETRICH
Proclamation du Corps municipal.
éd. 1790
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120 €
LOUIS XVI
Lettres patentes du Roi, sur le Décret de l'Assemblée Nationale, du 25 avril 1790, concernant le Service des Maîtres de...
éd. 1790
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120 €
LOUIS XVI, DIRECTOIRE DU DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Lettres patentes du Roi, sur le décret de l'Assemblée Nationale, du 15 août 1790, relatif au paiement des Arrérages de l...
éd. 1791
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100 €
[ASSEMBLÉE NATIONALE]
Liste des Députés et Suppléants du Haut-Rhin à l'Assemblée Nationale, élus en septembre 1791.
éd. 1791
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70 €
OFFICIERS MUNICIPAUX DE LA VILLE DE STRASBOURG
Proclamation des Officiers municipaux de la Commune de Strasbourg concernant l'armée auxiliaire. Du 16 avril 1791.
éd. 1791
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90 €
DÉPARTEMENT DE POLICE DE LA MUNICIPALITÉ DE STRASBOURG
La négligence de quelques citoyens, sur la propreté des rues, force de rappeler à tous et un chacun les mesures ancienne...
éd. 1791
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70 €
OFFICIERS MUNICIPAUX DE LA VILLE DE STRASBOURG
Proclamation des Officiers municipaux de la Commune de Strasbourg concernant l'armée auxiliaire. Du 16 avril 1791.
éd. 1791
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50 €
ASSEMBLÉE NATIONALE
L'Assemblée Nationale ordonne (…) d'arrêter ou faire arrêter toute personne quelconque sortant du Royaume, comme aussi d...
éd. 1791
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60 €
OFFICIERS MUNICIPAUX DE LA COMMUNE DE STRASBOURG
Proclamation des Officiers Municipaux de la Commune de Strasbourg, concernant le service de la Garde nationale.
éd. 1791
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70 €
OFFICIERS MUNICIPAUX DE LA VILLE DE STRASBOURG
Proclamation des Officiers municipaux de la Commune de Strasbourg concernant l'armée auxiliaire. Du 16 avril 1791.
éd. 1791
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300 €
PERRON DE SAINT-MARTIN (Joseph-Hiacinthe)
Le bon ordre & la tranquillité publique étant l'objet principal de notre vigilance, Nous renouvellons par le présent la...
éd. 1791
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200 €
POLICE MUNICIPALE DE STRASBOURG, NOISSETTE (Gaspar)
Département de Police. Extrait de la Loi sur la Police municipale du 22 juillet 1791.
éd. 1791
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70 €
BUREAU MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE STRASBOURG, RUMPLER
Extrait des registres du bureau municipal du 7 avril 1791.
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